Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2003
Pertinence
Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etablissements scolaires avec internats à structure métallique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/2003
Pertinence
Question n° 35563 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etablissements scolaires à internats, à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

11/10/2001
Pertinence
Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Recensement des établissements scolaires à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32155 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32156 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité incendie : exercices d'évacuation dans les internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32157 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet d'accueil individualisé pour la plupart des pathologies à risques majeurs rencontrées dans le milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32158 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une procédure de transmission du dossier médical lors du passage d'un lycéen dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32159 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32160 posée par M. Emmanuel Hamel

Diffusion d'un document à l'ensemble des établissements scolaires sur la mise à l'abri des élèves et des personnels en cas de risque ou d'accident majeur

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence