Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 24192 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nomination d'inspecteurs d'hygiène et de sécurité pour les établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08672 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance dans les gymnases des établissements d'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08673 posée par M. Emmanuel Hamel

    Risques électriques apparents dans les gymnases intégrés aux établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08674 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fuites d'eau dans les gymnases intégrés aux établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08676 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nomination d'un ingénieur d'hygiène et de sécurité dans tous les établissements d'enseignement supérieur scientifique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12675 posée par M. André Maman

    Sécurité des bâtiments des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible