Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 08521 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité des établissements: composition du groupe de travail

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1982
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Ivan Renar

Sécurité au lycée Faidherbe de Lille

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991
Pertinence
Question n° 00393 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Plan de résorption des lycées et collèges construits avec ossature métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapport sur la sécurité dans les établissements de l'enseignement privé

La question est caduque

24/02/1994
Pertinence
Question n° 05743 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures destinées à assurer la sécurité des cours d'éducation physique dans certains établissements du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1994
Pertinence
Question n° 06024 posée par M. Louis Moinard

Sécurité dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 07876 posée par M. Rodolphe Désiré

Sécurité des établissements scolaires de la Martinique

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1994
Pertinence
Question n° 09417 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les collèges et les lycées

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 11971 posée par M. Georges Gruillot

Circulaire relative au programme quinquennal de sécurité

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1995
Pertinence