Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 17900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Responsabilité des chefs d'établissement aux abords des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc

Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/10/2010
Pertinence
Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

Sécurité dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2010
Pertinence
Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2003
Pertinence
Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Pertinence
Question n° 33008 posée par M. Luc Dejoie

Financement par les départements des travaux de sécurité des collèges privés

Réponse du ministère : Éducation

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32671 posée par M. Philippe Darniche

Mise à disposition d'un téléphone portable pour les sorties scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Recensement des établissements scolaires à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 24188 posée par M. Emmanuel Hamel

Séances d'enseignement de la natation : présence obligatoire d'un maître-najeur sauveteur

Réponse du ministère : Éducation

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24189 posée par M. Emmanuel Hamel

Equipements sportifs dépourvus de téléphones de proximité nécessaires en cas d'accident

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence