Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

Question n° 26054 posée par M. Eugène Bonnet

Sécurité des établissements scolaires: frais de mise en conformité

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1978
Pertinence
Question n° 08521 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité des établissements: composition du groupe de travail

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1982
Pertinence
Question n° 21227 posée par M. Luc Dejoie

Enseignement professionnel: fonctionnement, équipement et sécurité des établissements

Réponse du ministère : Enseignement technique

27/12/1984
Pertinence
Question n° 01525 posée par M. René Martin

Collège Albert Thierry de Limay (Yvelines)

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 03680 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Reconstruction des CES Lurçat et Malesherbes à Sarcelles (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 12192 posée par M. Edouard Le Jeune

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 14544 posée par M. François Lesein

Sécurité des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Ivan Renar

Sécurité au lycée Faidherbe de Lille

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991
Pertinence
Question n° 24174 posée par M. Marcel Vidal

Utilisation des surfaces scolaires

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 00393 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Plan de résorption des lycées et collèges construits avec ossature métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence