Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

  1. Question n° 17900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Responsabilité des chefs d'établissement aux abords des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc

    Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

    Sécurité dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26632 posée par M. José Balarello

    Éducation civique des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24482 posée par M. Michel Charasse

    Nécessité pour les nouveaux chefs d'établissements scolaires de rencontrer le maire et les conseillers régionaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etablissements scolaires avec internats à structure métallique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

    Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 35563 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etablissements scolaires à internats, à structure métallique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33008 posée par M. Luc Dejoie

    Financement par les départements des travaux de sécurité des collèges privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible