Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07371 posée par M. René Trégouët

    Sécurité des écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etablissements scolaires avec internats à structure métallique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01684 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert aux régions de la compétence en matière de construction et maintenance des locaux universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00044 posée par M. Rodolphe Désiré

    Etat du parc immobilier scolaire martiniquais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03750 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance des enfants par leurs accompagnateurs dans les piscines et parcs aquatiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

    Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible