Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

Situation migratoire en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 23391 posée par M. Georges Patient

Mise en place d'entités de police technique et scientifique en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/10/2016
Pertinence
Question n° 20399 posée par M. Jacques Gillot

Violences en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/03/2016
Pertinence
Question n° 19878 posée par M. Michel Fontaine

Vitres teintées

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2016
Pertinence
Question n° 0729G posée par M. Pierre Frogier

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

29/01/2016
Pertinence
Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

Montée de l'insécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/11/2015
Pertinence
Question n° 17920 posée par M. Antoine Karam

Interpellations à l'aéroport Félix Eboué

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 14042 posée par M. Antoine Karam

Insécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence
Question n° 10247 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Réglementation du transport fluvial en Guyane

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

30/01/2014
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Réglementation du transport fluvial en Guyane

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

03/10/2013
Pertinence