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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 27368 posée par M. Alain Gournac
Réglementation des rave-parties
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32085 posée par M. René Trégouët
Incidents lors des matches de football
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence