Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 33983 posée par M. Emmanuel Hamel

Police de proximité : formation des policiers

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33984 posée par M. Emmanuel Hamel

Police de proximité : féminisation des adjoints de sécurité (ADS)

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/2001
Pertinence
Question n° 18819 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord de coopération entre la France et Malte

Réponse du ministère : Intérieur

16/09/1999
Pertinence
Question n° 17829 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la violence urbaine

Réponse du ministère : Intérieur

08/07/1999
Pertinence
Question n° 15507 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide aux victimes : établissement d'une charte d'accueil dans les services publics

Réponse du ministère : Intérieur

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15513 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence d'un travailleur social dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Intérieur

08/04/1999
Pertinence
Question n° 08464 posée par M. Emmanuel Hamel

Généralisation de l'îlotage

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1998
Pertinence
Question n° 19450 posée par M. Emmanuel Hamel

Agressions des personnes âgées

Réponse du ministère : Intérieur

12/12/1996
Pertinence
Question n° 23213 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de vols à main armée dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Intérieur

22/10/1992
Pertinence
Question n° 11231 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des personnes âgées

Réponse du ministère : Intérieur

02/08/1990
Pertinence