Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 01673 posée par M. Gérard Larcher

Amélioration de la formation pratique au permis de chasser

Réponse du ministère : Environnement

17/06/1993
Pertinence
Question n° 24513 posée par M. Philippe Marini

Contrôle accru des constructions dans les zones exposées aux risques naturels

Réponse du ministère : Environnement

28/01/1993
Pertinence
Question n° 22984 posée par M. Franck Sérusclat

Age minimum pour les piégeurs agréés

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1992
Pertinence
Question n° 20363 posée par M. Jean-Eric Bousch

Sécurité des réacteurs nucléaires dans les pays de l'Est

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/03/1992
Pertinence
Question n° 09786 posée par M. Albert Voilquin

Information sur le nucléaire

Réponse du ministère : Intérieur

10/05/1990
Pertinence
Question n° 06955 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sûreté des centrales nucléaires

Réponse du ministère : Environnement

09/11/1989
Pertinence
Question n° 06221 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Risques du transport de matériaux irradiés en Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1987
Pertinence
Question n° 02401 posée par M. Louis Minetti

Forêts méditerranéennes: prévention et lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Environnement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 11638 posée par M. Henri Caillavet

Stockage de déchets dangereux

Réponse du ministère : Environnement

12/05/1983
Pertinence
Question n° 05848 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Transport d'électricité à très haute tension: évaluation des risques

Réponse du ministère : Environnement

08/05/1982
Pertinence