Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 16343 posée par M. Alain Gournac

    Sécurité sur nos routes par temps de pluie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16038 posée par M. Michel Vaspart

    Port obligatoire de la ceinture de sécurité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15932 posée par M. Rémy Pointereau

    Sécurité des personnes de forte corpulence dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15362 posée par M. Christian Cambon

    Système d'immatriculation des véhicules

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12328 posée par M. Christian Cambon

    Sécurisation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09589 posée par M. Hubert Falco

    Règlementation des vitres teintées sur les véhicules

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07717 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07508 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Pérennité de centres auxiliaires de contrôle technique des véhicules

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07188 posée par M. Rémy Pointereau

    Qualification initiale et formation professionnelle continue des conducteurs routiers de personnes et de marchandises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04461 posée par M. Raymond Couderc

    Écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible