Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 09904 posée par M. Alain Gournac

    Brevet de sécurité routière à tout âge

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02060 posée par M. Christian Cointat

    Nuisances sonores

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23586 posée par M. Daniel Laurent

    Prévention routière et maintien de pistes vélos

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21049 posée par M. Philippe Dallier

    Commercialisation des pièces détachées permettant l'augmentation de cylindrée des cyclomoteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19946 posée par M. Christian Demuynck

    Troubles et dangers occasionnés par les utilisateurs de "pocket-bikes" ou mini-motos

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14366 posée par M. Christian Poncelet

    Obligation du port du gilet jaune par les cyclistes dans les zones urbaines

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12264 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation des pièces détachées permettant l'augmentation de cylindrée des cyclomoteurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10857 posée par Mme Jacqueline Panis

    Sécurité routière des motocyclistes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03428 posée par M. René Beaumont

    Débridage des cyclomoteurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03041 posée par M. Bernard Murat

    Port du casque à vélo

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible