Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 10700 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences de l'heure d'été

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1995
Pertinence
Question n° 07995 posée par M. Albert Voilquin

Attestation scolaire de sécurité routière

Réponse du ministère : Éducation

06/10/1994
Pertinence
Question n° 06434 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité des circuits automobiles

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06337 posée par M. Albert Voilquin

Eclairage des entrées et sorties d'autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences de la mise en place de l'attestation scolaire de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/05/1994
Pertinence
Question n° 05689 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de l'heure d'été

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1994
Pertinence
Question n° 03807 posée par M. Albert Voilquin

Délivrance des permis de conduire

Réponse du ministère : Équipement

25/11/1993
Pertinence
Question n° 03808 posée par M. Albert Voilquin

Augmentation du nombre de tués et d'accidents sur les routes

Réponse du ministère : Équipement

25/11/1993
Pertinence
Question n° 01596 posée par M. Albert Voilquin

Difficultés pour les automobilistes de procéder aux échanges d'ampoules obligatoires sur les véhicules

Réponse du ministère : Équipement

17/06/1993
Pertinence
Question n° 22070 posée par M. Albert Voilquin

Application du permis à points : alignement sur les réglementations européennes

Réponse du ministère : Intérieur

16/07/1992
Pertinence