Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 13547 posée par M. Alain Fouché

Lien entre l'accidentologie et l'implantation des radars automatiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence
Question n° 22713 posée par M. Alex Türk

Statistiques relatives aux accidents liés aux deux-roues

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/07/2016
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre

Somnolence au volant

La question est caduque

21/11/2013
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 13810 posée par M. Roland Courteau

Conditions d'accompagnement des victimes d'accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

Politique de sécurité routière

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 04856 posée par M. Éric Doligé

Sécurité routière et modification du code de procédure pénale

La question est caduque

19/06/2008
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Alain Vasselle

Sécurité routière et mesures de lutte contre l'usage de stupéfiants

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 25461 posée par M. André Maman

Politique du Gouvernement en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

25/05/2000
Pertinence