Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

Question n° 23436 posée par M. Bruno Belin

Sécurité des motocyclistes

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 20556 posée par M. Jean-Pierre Decool

Conduite automobile sans assurance

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18141 posée par M. Jean-Pierre Decool

Conduite automobile sans assurance

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/10/2020
Pertinence
Question n° 13547 posée par M. Alain Fouché

Lien entre l'accidentologie et l'implantation des radars automatiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11631 posée par M. Alain Fouché

Accidents de la route et programme pour y remédier

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 01741 posée par M. Jean-Pierre Decool

Statistiques des accidents des conducteurs à deux roues

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence
Question n° 00512 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Politique de prévention routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2017
Pertinence
Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux

Utilisation des GPS

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 24623 posée par M. Rachel Mazuir

Prévention routière des enfants

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence