Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 23436 posée par M. Bruno Belin

Sécurité des motocyclistes

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 18141 posée par M. Jean-Pierre Decool

Conduite automobile sans assurance

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/10/2020
Pertinence
Question n° 13547 posée par M. Alain Fouché

Lien entre l'accidentologie et l'implantation des radars automatiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11631 posée par M. Alain Fouché

Accidents de la route et programme pour y remédier

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 07139 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation des trottinettes et autres monocycles électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06084 posée par M. Pierre Charon

Nuisances causées par le développement des nouveaux véhicules électriques individuels en zone urbaine

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence
Question n° 01741 posée par M. Jean-Pierre Decool

Statistiques des accidents des conducteurs à deux roues

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence
Question n° 00512 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Politique de prévention routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/07/2017
Pertinence
Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux

Utilisation des GPS

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence