Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 07139 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation des trottinettes et autres monocycles électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2018
Pertinence
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 13810 posée par M. Roland Courteau

Conditions d'accompagnement des victimes d'accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

Politique de sécurité routière

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 06454 posée par M. Hervé Maurey

Corrélation susceptible d'exister entre le vieillissement et le risque routier

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 03768 posée par M. Marcel Rainaud

Réglementation de l'équipement des voitures tout terrain

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/03/2008
Pertinence
Question n° 02337 posée par M. Michel Houel

Conduite automobile des personnes de plus de soixante-cinq ans

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 07863 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle médical des automobilistes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

05/06/2003
Pertinence