Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 03768 posée par M. Marcel Rainaud

Réglementation de l'équipement des voitures tout terrain

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/03/2008
Pertinence
Question n° 28714 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accidents de la route et accidents du travail

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence
Question n° 22057 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'accidents mortels dus à des excès de vitesse de chauffeurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Albert Voilquin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1992
Pertinence
Question n° 16611 posée par M. Albert Voilquin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

25/07/1991
Pertinence
Question n° 01640 posée par M. Roger Husson

Contrôle de sécurité des véhicules

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

29/09/1988
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. Pierre Salvi

Prévention des accidents de la route et développement des actions de sécurité routière

Réponse du ministère : Transports

11/12/1981
Pertinence
Question n° 03136 posée par M. Adolphe Chauvin

Accidents de la route: campagne de sensibilisation

Réponse du ministère : Transports

01/12/1981
Pertinence
Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la route: prévention

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1981
Pertinence