Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la route: prévention

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1981
Pertinence
Question n° 05809 posée par M. Albert Voilquin

Prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1987
Pertinence
Question n° 08094 posée par M. Albert Voilquin

Initiatives en matière de prévention prises par la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

15/10/1987
Pertinence
Question n° 01403 posée par M. Albert Voilquin

Répression de la vitesse au volant

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

08/09/1988
Pertinence
Question n° 11724 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité routière et sécurité publique

Réponse du ministère : Premier ministre

20/09/1990
Pertinence
Question n° 16611 posée par M. Albert Voilquin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

25/07/1991
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Albert Voilquin

Lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Albert Voilquin

Bilan des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21864 posée par M. Albert Voilquin

Mise en place du permis à points

Réponse du ministère : Transports

02/07/1992
Pertinence