Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 01538 posée par M. Marc Boeuf

Réseau routier: sécurité

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02101 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Actions engagées par le Gouvernement dans le cadre de l'année européenne de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02673 posée par M. André Voisin

Circulation automobile: nombre de points noirs dans la région Centre

Réponse du ministère : Équipement

11/09/1986
Pertinence
Question n° 13923 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 14539 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des contrôles d'excès de vitesse dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 22520 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Aménagement du permis à points pour les professionnels de la route

Réponse du ministère : Équipement

27/08/1992
Pertinence
Question n° 24005 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Aménagement du permis à points pour les professionnels de la route

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1992
Pertinence
Question n° 00322 posée par M. Jean Grandon

Conditions d'obtention du BAFCRI

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 02256 posée par M. Alex Türk

Contrôles pédagogiques au sein des écoles de conduite

Réponse du ministère : Équipement

29/07/1993
Pertinence