Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé

Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 00575 posée par M. Yves Krattinger

Accès des départements aux données d'accidents

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger

Accès des départements aux données d'accidents

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence
Question n° 06539 posée par M. Jacques Legendre

Obligation d'un triangle de présignalisation et d'un gilet réfléchissant en cas d'accident automobile

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

27/03/2003
Pertinence
Question n° 02196 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/09/2002
Pertinence
Question n° 01439 posée par M. Bernard Murat

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Georges Gruillot

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/07/2002
Pertinence
Question n° 24777 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre l'insécurité routière : convention entre la préfecture de l'Eure et un club de football

La question est caduque

27/04/2000
Pertinence
Question n° 13923 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/02/1991
Pertinence