Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 10525 posée par M. Yves Détraigne

Réduction de la limitation de vitesse sur les routes

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence
Question n° 13886 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de vitesse dans un hameau

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/11/2014
Pertinence
Question n° 14699 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de vitesse dans un hameau

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2015
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Alain Fouché

Politique de la sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02650 posée par M. Cédric Perrin

Bilan de l'expérimentation de la limitation de vitesse à 80km/h sur le réseau secondaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02745 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences financières de la limitation à 80 kilomètres à l'heure de la vitesse maximale sur certaines routes

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03083 posée par M. Jean-Pierre Moga

Limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03122 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Projet de réduction de la vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Pertinence