Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 10812 posée par Mme Christine Herzog

Réglementation applicable en matière de vitesse autorisée aux abords des arrêts de bus en agglomération

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/03/2024
Pertinence
Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Jean Louis Masson

Feux de circulation tricolore dits « comportementaux »

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18565 posée par M. Yves Bouloux

Déploiement des voitures radars à conduite externalisée

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18302 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déploiement des voitures radars à conduite externalisée

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

Retour aux 90 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11675 posée par M. Vincent Segouin

Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11390 posée par M. Cédric Perrin

Feux pédagogiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11426 posée par M. Hugues Saury

Coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11225 posée par M. Michel Raison

Feux pédagogiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/07/2019
Pertinence