Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

Question n° 00997 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Automobilistes: contrôles du taux d'alcoolémie et du degré d'absorption de drogue

Réponse du ministère : Intérieur

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04901 posée par M. Paul Loridant

Sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05163 posée par M. José Balarello

Lutte contre l'alcoolémie au volant

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. Daniel Percheron

Permis de conduire: enseignement du secourisme

Réponse du ministère : Intérieur

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06215 posée par M. Paul Loridant

Résultats de l'année européenne de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07422 posée par M. Paul Loridant

Sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

13/08/1987
Pertinence