Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Pertinence
Question n° 12090 posée par M. Édouard Courtial

Programme de sécurisation national

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Pertinence
Question n° 04855 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Pertinence
Question n° 03143 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Pertinence
Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé

Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 20992 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

17/11/2011
Pertinence
Question n° 06251 posée par M. Roland Courteau

Amende pour défaut de gilet fluorescent et triangle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

20/11/2008
Pertinence
Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron

Suppression des obstacles fixes le long des routes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

31/07/2008
Pertinence