Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 19252 posée par M. Jean Besson

    Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19335 posée par M. Michel Teston

    Projet de création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19521 posée par M. Hubert Haenel

    Création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0873S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Composition et missions du Conseil de modération et de prévention

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20691 posée par M. Gérard Collomb

    Possibilités de déplacement des personnes non voyantes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

    Journée de solidarité pour les professionnels du transport

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22610 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23808 posée par M. Georges Mouly

    Problèmes posés aux entreprises de transport par l'organisation du lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24374 posée par M. Daniel Dubois

    Application de la journée de solidarité dans le secteur des transports de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible