Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 00143 posée par M. François Collet

Enfance: politique d'information des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 07590 posée par M. René Trégouët

Adaptation de la prévention et de la sécurité routière aux enfants

Réponse du ministère : Équipement

14/12/1989
Pertinence
Question n° 13137 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite d'un rapport du Conseil national des transports

La question est caduque

27/12/1990
Pertinence
Question n° 16254 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Taux de TVA des équipements de sécurité à l'arrière des véhicules

Réponse du ministère : Économie

11/07/1991
Pertinence
Question n° 21147 posée par M. Guy Allouche

Aide aux familles en vue de financer les dépenses liées à l'obligation d'améliorer la sécurité des enfants en voiture

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1992
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite du rapport du Conseil national des transports

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 09419 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité des enfants dans les véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1995
Pertinence
Question n° 13490 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Brevet de sécurité routière dès l'âge de quatorze ans

Réponse du ministère : Équipement

25/01/1996
Pertinence
Question n° 15545 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des enfants dans les automobiles

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 22405 posée par M. Emmanuel Hamel

" Cheminement écolier " sur le trajet des écoles maternelles et primaires

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence