Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 37515 posée par M. Emmanuel Hamel

Un " contrat atout route " pour les jeunes conducteurs de 18 à 25 ans

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37516 posée par M. Emmanuel Hamel

Réalisation d'affiches sur le thème de la sécurité routière

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37517 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : prise de conscience collective des dangers de la route

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 22412 posée par M. Philippe Darniche

Sensibilisation des jeunes à la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

03/02/2000
Pertinence
Question n° 01643 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : distribution de matériels rétroréfléchissants aux jeunes

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01593 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'apprentissage anticipé de la conduite

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1997
Pertinence
Question n° 22453 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : distribution de matériels rétroréfléchissants aux jeunes

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 22286 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'apprentissage anticipé de la conduite

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 18330 posée par M. Serge Mathieu

Directive européenne relative à la vente de cyclomoteurs à boîte de vitesses

Réponse du ministère : Équipement

24/10/1996
Pertinence
Question n° 17776 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Directive européenne relative à la vente de cyclomoteurs à boîte de vitesses

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1996
Pertinence