Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 04903 posée par M. Marcel Vidal

Réseau routier: réglementation des bandes rugueuses

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Marcel Vidal

Mesures pour réduire les accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

23/07/1987
Pertinence
Question n° 08710 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement du carrefour de la commune de Cers (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1987
Pertinence
Question n° 09517 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre les accidents de la route

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 07111 posée par M. Marcel Vidal

Réaménagement de la RN 112 au lieudit Moulin d'Abram (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 03201 posée par M. Marcel Vidal

Réglementation des transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/10/1993
Pertinence
Question n° 04355 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement du carrefour à l'entrée de la commune de Clermont-l'Hérault

Réponse du ministère : Équipement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 13616 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance des crédits destinés à l'entretien du réseau routier dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Équipement

01/02/1996
Pertinence
Question n° 04738 posée par M. Marcel Vidal

Prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1997
Pertinence