Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration de la sécurité du transport scolaire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00812 posée par Mme Laurence Rossignol

Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

Signalétique sur le réseau autouroutier

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/09/2012
Pertinence
Question n° 04461 posée par M. Raymond Couderc

Écotaxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 06008 posée par M. Alain Fauconnier

Radio d'information routière sur l'autoroute A75

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06859 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression d'accès directs à la voie publique desservant des propriétés privées ou des entreprises

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07939 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression d'accès directs à la voie publique desservant des propriétés privées ou des entreprises

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

22/08/2013
Pertinence
Question n° 10893 posée par Mme Françoise Férat

Application de la réglementation européenne relative au système « eCall »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/03/2014
Pertinence
Question n° 12328 posée par M. Christian Cambon

Sécurisation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/06/2014
Pertinence