Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

324 questions

Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

Sécurité sur les routes à deux et trois voies

Réponse du ministère : Transports

12/05/1978
Pertinence
Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

La question a été retirée

13/05/1978
Pertinence
Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

Marché des voitures d'occasion: règlementation

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Pertinence
Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot

Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27427 posée par M. Jean Cauchon

Sécurité routière: poteaux munis d'un système réfléchissant

Réponse du ministère : Transports

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27608 posée par M. Bernard Lemarié

Accidents de la circulation: demande de renseignements statistiques

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 28054 posée par M. Philippe Machefer

Limitation de vitesse sur autoroutes: remise en cause

Réponse du ministère : Transports

11/11/1978
Pertinence
Question n° 28251 posée par M. Philippe Machefer

Route Bois-d'Arcy-Dreux: transformation en voie rapide

Réponse du ministère : Transports

28/11/1978
Pertinence
Question n° 29010 posée par M. Jean Cluzel

Usagers de deux roues: danger

Réponse du ministère : Transports

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29192 posée par M. Louis Jung

Signalisation sur les routes nationales: bilan d'étude

Réponse du ministère : Transports

22/02/1979
Pertinence