Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 26792 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etat des routes

Réponse du ministère : Urbanisme

14/11/1985
Pertinence
Question n° 25324 posée par M. Michel Rufin

Extension de l'expérience de conduite de véhicules par les jeunes de seize ans

La question est caduque

08/08/1985
Pertinence
Question n° 23376 posée par M. Stéphane Bonduel

Contrôle technique des véhicules de plus de 5 ans

Réponse du ministère : Urbanisme

02/05/1985
Pertinence
Question n° 23023 posée par M. Albert Voilquin

Contrôle technique des véhicules d'occasion

Réponse du ministère : Urbanisme

11/04/1985
Pertinence
Question n° 23027 posée par M. Jacques Durand

Contrôle technique des véhicules

Réponse du ministère : Urbanisme

11/04/1985
Pertinence
Question n° 21846 posée par M. Jacques Mossion

Causes des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Urbanisme

07/02/1985
Pertinence
Question n° 20987 posée par M. Jacques Valade

Transport des planches à voile sur les véhicules de tourisme

Réponse du ministère : Urbanisme

13/12/1984
Pertinence
Question n° 19662 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Limitations de vitesse sur les autoroutes

La question est caduque

04/10/1984
Pertinence