Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 16144 posée par M. Stéphane Bonduel

Panneaux publicitaires sur autoroutes: réglementation

La question est caduque

15/03/1984
Pertinence
Question n° 19436 posée par M. Jacques Machet

Dangers de la RN 44 dans la traversée de la commune de la Chaussée-sur-Marne (Marne)

Réponse du ministère : Urbanisme

20/09/1984
Pertinence
Question n° 19442 posée par M. Jean Colin

Sécurité des usagers de la RN 20 entre Longjumeau et Montlhéry (Essonne)

Réponse du ministère : Urbanisme

20/09/1984
Pertinence
Question n° 19628 posée par M. Jean Colin

Fermeture du boulevard périphérique sud: amélioration de la signalisation

Réponse du ministère : Urbanisme

04/10/1984
Pertinence
Question n° 19662 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Limitations de vitesse sur les autoroutes

La question est caduque

04/10/1984
Pertinence
Question n° 19682 posée par M. Luc Dejoie

Accidents mortels survenus aux passages à niveau de la Mazure et la Culée en Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)

Réponse du ministère : Transports

04/10/1984
Pertinence
Question n° 19867 posée par M. Henri Belcour

Amélioration de la sécurité routière

Réponse du ministère : Urbanisme

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20248 posée par M. Alain Pluchet

Conduite automobile et port du walkman

Réponse du ministère : Urbanisme

08/11/1984
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité routière: modulation de la limitation de vitesse

Réponse du ministère : Urbanisme

15/11/1984
Pertinence
Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti

Autoroute A8: sécurité des usagers

La question est caduque

13/12/1984
Pertinence