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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 05966 posée par M. Alain Marc
Indemnisation des dégâts de grand gibier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre
Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 07875 posée par M. Philippe Arnaud
Dangers causés aux automobilistes par les animaux sauvages protégés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05014 posée par M. Jean-Marie Poirier
Prolifération des sangliers dans le Val-de-Marne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02979 posée par M. Philippe Arnaud
Dangers occasionnés par les animaux sauvages protégés pour les automobilistes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01463 posée par M. Alain Vasselle
Accidents provoqués par des animaux sauvages sur la voie publique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti
Autoroute A8: sécurité des usagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34828 posée par M. Philippe Machefer
Office national de sécurité routière: expériences sur des animaux vivants
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 32612 posée par M. Philippe Machefer
Laboratoire de la sécurité routière: expériences sur les animaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence