Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

152 questions

Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

Situation de la médecine bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

Santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00154 posée par Mme Sophie Joissains

Politique du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

Préoccupations des chirurgiens dentistes

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

Politique du handicap

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de la radiologie

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence