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Questions avec et sans réponses

84 questions

1. Question n° 1157S posée par M. Bernard Buis

   Avenir de la profession des infirmiers libéraux

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

   Avenir des dépistages des cancers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0076S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

   La question est caduque

   19/05/2022

   Pertinence

5. Question n° 1844S posée par M. Ronan Le Gleut

   Suppression de la carte vitale pour de nombreux Français de l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   14/10/2021

   Pertinence

6. Question n° 1231S posée par Mme Nathalie Goulet

   Fraude sociale

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   25/06/2020

   Pertinence

7. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   12/12/2019

   Pertinence

8. Question n° 0622S posée par M. Richard Yung

   Protection sociale des journalistes pigistes établis hors de l'Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   07/02/2019

   Pertinence

9. Question n° 0474S posée par M. Jean-Marie Janssens

   Situation des boulangers et pâtissiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   11/10/2018

   Pertinence

10. Question n° 0139S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance des maladies des dockers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    07/12/2017

    Pertinence