Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
67 questions
-
Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier
Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20325 posée par M. René-Paul Savary
Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17264 posée par M. Pierre Laurent
Situation des hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent
Situation des hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 14498 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Utilisation du cuivre pour lutter contre les infections nosocomiales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12354 posée par M. Alain Gournac
Dépenses de transport des hôpitaux en soins de suite et de réadaptation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon
Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09123 posée par M. Louis Pinton
Baisse annoncée des tarifs des hôpitaux publics en 2013
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08973 posée par M. Gérard Larcher
Prélèvement sur le fonds pour l'emploi hospitalier au profit de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence