Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 07517 posée par Mme Agnès Canayer

Négociations sur les conditions de prise en charge des transports de patients

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau

Retraites SNCF et cotisations

La question est caduque

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau

Retraite SNCF

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn

Prise en charge des frais de transports de patients

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07594 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la caisse maritime d'allocations familiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 0133C posée par M. Ronan Kerdraon

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/06/2013
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Michel Doublet

Préoccupations de la caisse maritime d'allocations familiales de la Charente-Maritime

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06267 posée par M. Roland Courteau

Retraites SNCF et cotisations

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06268 posée par M. Roland Courteau

Retraite SNCF

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Robert Tropeano

Transports médicalisés conventionnés en région rurale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/01/2013
Pertinence