Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 22417 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suites données au rapport de la Cour des comptes concernant les praticiens-conseils de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite donnée au rapport sur les comptes de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19992 posée par M. André Fosset

    Rapport de la commission des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12879 posée par M. Henri Collette

    Etude sur l'inscription au tarif interministériel des prestations sanitaires d'aides visuelles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12434 posée par M. Henri Collette

    Etat des travaux de la mission sur le fonctionnement de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01902 posée par M. Louis Mercier

    Protection sociale: publication d'un rapport

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18592 posée par M. François Collet

    Gestion de la MNEF

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir du régime minier: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne