Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 13583 posée par M. Serge Mathieu

Politique sociale en faveur des enfants et adolescents handicapés

Réponse du ministère : Santé

21/01/1999
Pertinence
Question n° 12830 posée par M. Philippe Richert

Etablissements d'éducation spéciale pour les enfants inadaptés

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12288 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Politique en faveur de la scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12415 posée par M. Henri Le Breton

Scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12488 posée par M. Michel Pelchat

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12200 posée par Mme Gisèle Printz

Salariés de l'UDAF de Moselle

Réponse du ministère : Santé

19/11/1998
Pertinence
Question n° 11978 posée par M. Jean-Paul Émorine

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Santé

12/11/1998
Pertinence
Question n° 11784 posée par M. Jacques Legendre

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 11927 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 10436 posée par Mme Gisèle Printz

Salariés de l'UDAF de Moselle

Réponse du ministère : Santé

27/08/1998
Pertinence