Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 0947S posée par M. Jacques Berthou

Dysfonctionnements de la Caisse d'assurance maladie des industries électrique et gazière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

14/02/2008
Pertinence
Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

Croissance du coût des médicaments en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Jean-François Picheral

Prise en charge des soins dentaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/03/2003
Pertinence
Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

Réponse du Ministère délégué à la famille

06/02/2003
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Gérard Cornu

Situation des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0472S posée par M. Charles Descours

Conduite à tenir par un médecin en cas de refus de se soumettre à une vaccination obligatoire

Réponse du ministère : Ville

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

Carte hospitalière

Réponse du ministère : Santé

23/10/1998
Pertinence