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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 10435 posée par M. Dominique de Legge

   Convergence des tarifs hospitaliers

   La question est caduque

   15/10/2009

   Pertinence

2. Question n° 08745 posée par M. Marcel Vidal

   Politique du médicament au sein des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   31/07/2003

   Pertinence

3. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

   Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   21/11/2002

   Pertinence

4. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

   Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   08/08/2002

   Pertinence

5. Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

   Carte hospitalière

   Réponse du ministère : Santé

   23/10/1998

   Pertinence

6. Question n° 0438S posée par M. Lucien Neuwirth

   Prise en charge de la douleur

   La question est caduque

   02/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 16542 posée par M. Claude Huriet

   Soins dispensés aux détenus en milieu hospitalier

   Réponse du ministère : Santé

   11/07/1996

   Pertinence

8. Question n° 14654 posée par M. Alex Türk

   Absence d'établissements hospitaliers spécialisés dans l'accueil des traumatisés crâniens en coma grave

   Réponse du ministère : Santé

   28/03/1996

   Pertinence

9. Question n° 19049 posée par M. André Vézinhet

   Augmentation du forfait hospitalier

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/12/1991

   Pertinence

10. Question n° 18220 posée par M. Jacques Valade

    Situation financière des majeurs sous tutelle hospitalisés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    31/10/1991

    Pertinence