Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 19352 posée par M. Roland du Luart

Remboursement des examens médicaux ayant pour objet la recherche de l'hépatite C

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19035 posée par M. Jacques Chaumont

Remboursement des examens médicaux pour la recherche du virus de l'hépatite C

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Marc Lauriol

Forfaitisation des frais d'analyses biologiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1991
Pertinence
Question n° 14994 posée par M. Franck Sérusclat

Intégration des dosages de cholestérol HDL et LDL dans la nomenclature des examens remboursés

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/04/1991
Pertinence
Question n° 06776 posée par M. Marc Boeuf

Contrôles sur les augmentations abusives de certains médicaments

Réponse du ministère : Santé et famille

25/06/1987
Pertinence
Question n° 04856 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour l'emploi du désengagement de la sécurité sociale et de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04530 posée par M. Alain Gérard

Sécurité sociale des étudiants: cas des bourses attribuées par les laboratoires d'universités

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/02/1987
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Roland Courteau

Montant des remboursements pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence
Question n° 28262 posée par M. Jacques Valade

Nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 27897 posée par M. Jean-Paul Bataille

Inscription du cholestérol HDL à la nomenclature de biologie

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence