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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 13658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir du régime minier: conclusions du groupe de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données au rapport concernant la gestion des personnels de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 22472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport sur les comptes de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence