Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 13658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir du régime minier: conclusions du groupe de travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/10/1983
Pertinence
Question n° 18592 posée par M. François Collet

Gestion de la MNEF

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1984
Pertinence
Question n° 01902 posée par M. Louis Mercier

Protection sociale: publication d'un rapport

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/07/1986
Pertinence
Question n° 05718 posée par M. André Bohl

Action sanitaire et sociale dans le régime agricole et régime général: étude

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09439 posée par M. Georges Mouly

Application du rapport de M. Théo Braun

La question est caduque

28/01/1988
Pertinence
Question n° 11439 posée par M. Henri Collette

Situation financière de l'Agence centrale organisme sécurité sociale (ACOSS)

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence
Question n° 12070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suites données au rapport concernant la gestion des personnels de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12434 posée par M. Henri Collette

Etat des travaux de la mission sur le fonctionnement de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12879 posée par M. Henri Collette

Etude sur l'inscription au tarif interministériel des prestations sanitaires d'aides visuelles

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/12/1990
Pertinence
Question n° 19992 posée par M. André Fosset

Rapport de la commission des comptes de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/02/1992
Pertinence