Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1375 questions

Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet

Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/09/1981
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier

Remboursement des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/10/1981
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. René Tinant

Remboursement des soins dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence
Question n° 04689 posée par M. Jean Cauchon

Laits pharmaceutiques: remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04962 posée par M. Louis Souvet

Utilisation du tiers payant: suites données au rapport

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/03/1982
Pertinence
Question n° 04965 posée par M. Jean Chérioux

Médecine préventive: choix des actes remboursés

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/03/1982
Pertinence
Question n° 05014 posée par M. Henri Caillavet

Remboursement des prothèses dentaires et auditives et des lunettes

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1982
Pertinence
Question n° 05108 posée par M. Pierre Vallon

Centres de soins infirmiers: situation

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1982
Pertinence
Question n° 05328 posée par M. Michel Miroudot

Prothèses diverses: augmentation des tarifs de remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence