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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier
Remboursement des soins bucco-dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 15915 posée par M. Raymond Poirier
Retraites versées par la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03092 posée par M. Raymond Poirier
Anciens combattants: aménagements fiscaux et sociaux
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04408 posée par M. Raymond Poirier
Charges fiscales et sociales de l'emploi associatif
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08828 posée par M. Raymond Poirier
Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence