Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1981
Pertinence
Question n° 10444 posée par M. Jean Cluzel

Caisses artisanales d'assurance-vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10634 posée par M. Jean Cluzel

Financement de la sécurité sociale: participation des collectivités territoriales

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10635 posée par M. Jean Cluzel

Taux de cotisations versées à la sécurité sociale par les personnes privées

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/03/1983
Pertinence
Question n° 12795 posée par M. Jean Cluzel

Reconsidération du forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1983
Pertinence
Question n° 12865 posée par M. Jean Cluzel

Reconsidération du forfait hospitalier

La question a été retirée

21/07/1983
Pertinence
Question n° 17916 posée par M. Jean Cluzel

Surprime injustifiée en matière d'accidents du travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/06/1984
Pertinence
Question n° 18236 posée par M. Jean Cluzel

Cotisations sociales des personnes exerçant une double activité

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence
Question n° 19027 posée par M. Jean Cluzel

Artisans taxi assurés au régime volontaire de sécurité sociale: indemnités journalières

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/08/1984
Pertinence
Question n° 20143 posée par M. Jean Cluzel

Conséquences de l'exigibilité avancée des cotisations versées par les entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/11/1984
Pertinence