Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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6878 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6878 questions

Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet

Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/09/1981
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier

Remboursement des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/10/1981
Pertinence
Question n° 02526 posée par M. Gérard Gaud

Pensions de retraite EDF: cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1981
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Yves Durand

Calcul des cotisations de l'assurance personnelle

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/11/1981
Pertinence
Question n° 03378 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Pensionnés français d'un régime étranger de vieillesse: cotisations

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1981
Pertinence
Question n° 03735 posée par M. Christian Poncelet

Artisans : assurance contre la faute inexcusable

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03736 posée par M. Hubert D'Andigne

Notariat : pensions de retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. René Tinant

Remboursement des soins dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03761 posée par M. Jean Francou

Pensions des militaires retraités : retenues de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence